Les 2e lignes en RC : Excess
ACE Europe en bref
Le groupe ACE est l'un des acteurs mondiaux de l'assurance et de la réassurance. Le groupe est présent dans près de 50 pays, avec plus de 8.000 collaborateurs et réalise un Chiffre d'Affaires de 16,1 milliards de dollars (2004).
ACE Ltd est coté à la Bourse de New York (NYSE) sous le sigle ACE, et est noté A+ par Standard & Poors et AM Best (informations à consulter sur www.acelimited.com).
En Europe, ACE regroupe 1.800 collaborateurs, pour un Chiffre d’Affaires de 4,5 milliards de dollars (2004). En 2005, ACE Europe a reçu le 1er prix du SFAC (Syndicat Français des Agents et Courtiers), en signe de reconnaissance de la position du groupe vis-à-vis des courtiers qui travaillent avec lui.
Les produits Excess
ACE Europe met sur le marché deux nouveaux produits Excess Responsabilité Civile destinés aux PME-PMI leur permettant d’accéder à des compléments de garantie jusqu’à présent réservés aux grandes entreprises.
Ils s’adressent plus particulièrement aux PME-PMI qui exploitent un établissement recevant du public et aux exportateurs de produits. Flash XS est conçu pour les PME-PMI dont le chiffre d’affaires ne dépasse pas 50 millions d’Euros, et Select XS pour toutes les PME-PMI, en particulier celles qui exportent vers les USA ou le Canada.
« Les PME-PMI sont trop souvent garanties en fonction de leur chiffre d’affaires ou de leur taille plutôt que de leurs risques. Ce n’est pas parce que le chiffre d’affaires d’une entreprise est limité que les risques qu’elle encourt le sont aussi. Au contraire, une entreprise est d’autant plus fragile qu’elle est petite », explique Jean-Yves Martineau, Responsable Souscription RC chez ACE Europe.
La vocation initiale du Groupe ACE était la mise à disposition de capacité en Excess RC. Cette capacité, qui s’élève aujourd’hui à plus de 170 millions d’Euros au total (ACE Europe + ACE Bermuda), confère une place de leader au Groupe sur ce créneau.
Prendre le relais de la première ligne / des lignes sous-jacentes
La mise en place d’un Excess permet d’apporter à une entreprise une meilleure protection en mettant à sa disposition une capacité complémentaire. Cela se concrétise par l’émission d’une police dite de 2ème, 3ème, 4ème ligne, etc. La police de ligne supérieure prend le relais des lignes sous-jacentes.
L’Excess est particulièrement intéressant pour les PME-PMI :
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souhaitant actualiser les montants de garantie de leur contrat RC. Si ce dernier a été établi à des conditions favorables ou dans le cadre d’une multirisques, il est délicat, voire impossible, de le remettre en cause.
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devant répondre à l’appel d’offres d’un grand groupe, d’un client étranger ou d’un organisme public exigeant des montants de garanties élevés.
Des sinistres de plus en plus graves
Qu’elles évoluent dans l’agroalimentaire, les machines et équipements, le plastique, les cosmétiques, l’évènementiel etc., les PME-PMI sont confrontées à un environnement en aggravation constante.
La Responsabilité Civile des entreprises est de plus en plus recherchée et le montant des réclamations ne cesse de croître (notamment pour atteinte à l’image subie par des tiers). Il en va de même pour l’indemnisation des dommages corporels graves dont le coût progresse trois fois plus vite que l’inflation annuelle.
Dans le cas des établissements recevant du public (hôtels, salles de spectacles, supermarchés, restaurants etc.), il y a une réelle potentialité de sinistres catastrophiques à la suite d’un incendie, d’une explosion, d’un effondrement.
Certaines PME-PMI, fabriquant un seul type de produit avec une diffusion importante, peuvent être confrontées à un sinistre sériel, dû à un défaut de conception, de fabrication ou de stockage, générant une multitude de réclamations ; en outre, si le sinistre est dû à un composant en provenance d’Asie du sud-est, le recours contre le fournisseur risque de ne pas aboutir ce qui va alourdir le coût final du sinistre pour l’entreprise et son assureur.
Les entreprises exportant vers les USA ou le Canada s’exposent à des réclamations, condamnations et frais sans commune mesure avec ce que nous connaissons en Europe.
Certaines garanties RC qui se trouvent dans les contrats incendie ou automobile sont limitées en montant, par exemple les dommages matériels consécutifs à un incendie prenant naissance dans les locaux de l’entreprise (Recours des voisins ou des Tiers) ou dans un véhicule terrestre à moteur.
Innovants, Flash XS et Select XS proposent de compléter tant les garanties RC d’un contrat RC Entreprise que certaines de celles figurant dans les contrats Automobile et Dommages aux Biens.
Des garanties sur mesure
Flash XS s’adresse aux PME-PMI dont le chiffre d’affaires est inférieur à 50 millions d’Euros, qui exploitent un établissement recevant du public ou qui fabriquent et vendent des produits en France et à l’étranger. Flash XS leur permet de doubler les garanties critiques qu’elles ont choisies avec leur courtier et à un coût maîtrisé.
Select XS permet à toutes les PME-PMI de compléter la quasi-totalité de leurs garanties en fonction de leurs risques réels, y compris aux USA/Canada. Grâce aux options proposées, elles peuvent bâtir une couverture sur mesure et adaptée avec l’aide de leur courtier.
Simple et rapide, l’Excess peut être souscrit à effet immédiat, sur la base d’un questionnaire simplifié, sans être lié par des contraintes d’échéance ou de préavis.
Quelques mots clés
Pur Excess : les montants de la première ligne constituent des franchises absolues pour la police en Excess;
Drop down / step down :les montants de l’XS “redescendent” en cas d’épuisement des capitaux de la première ligne (dans ce cas il est souvent prévu une franchise spécifique dénommée franchise step down);
Following form : l’Excess suit le texte de la ligne 1 (clause de connexité);
Not following form : le texte de l’Excess est autonome.
A télécharger
- La compagnie propose en téléchargement sa présentation technique faite aux courtiers à Strasbourg