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Le contrat d'assurance, établi en deux ou trois exemplaires, précise les conditions de l'assurance par : Les dispositions particulières prévalent toujours sur les dispositions générales. Par exemple, elles peuvent modifier un ou plusieurs articles des dispositions générales, à la demande de l'assuré ou de l'assureur.

Remerciements à la Fédération Française des Sociétés d'Assurances (FFSA)


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